Notre Blog est exclusivement consacré aux sujets relatifs à la propriété intellectuelle et à la stratégie de la marque. Il est régulièrement enrichi de contenus relatifs au droit des marques et des brevets, droit d'auteur, dessins et modèles, à la stratégie de marque et au droit de la concurrence, à la propriété industrielle (brevets, marques et noms de domaine). Pour tout complément d'information sur nos activités en matière de marques et droit des brevets, veuillez consulter notre site internet à l'adresse : www.droitdesmarques.frLes commentaires des internautes pourront y être publiés en tant que "spéciaux" ou "contributions". Les commentaires seront publiés uniquement à condition que ceux-ci ne soient pas contraires à la législation française, et qu'ils respectent la charte d'utilisation du forum. Le blog du cabinet d'avocat spécialisé en propriété intellectuelle, droit des marques, droit d'auteur, droit des dessins et modèles et droit des brevets de Maître Véronique Ascencio.
Le droit d'auteur, ou droit de la propriété intellectuelle, est le régime juridique qui encadre les créations de l'esprit par leur protection à travers des mesures de propriété, de protection et de gestion des œuvres de l'esprit (oeuvres littéraires, artistiques et scientifiques). Ces règles s'appliquent à toutes les formes de créations et à tous les titulaires de droits intellectuels : auteurs, compositeurs, artistes-interprètes, créateurs de logiciels, de bases de données, de logiciels, d'objets interactifs, de procédés techniques, etc. Les droits d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle couvrent également la protection des bases de données et des bases de données en ligne, des bases de données biologiques, chimiques ou génétiques, des logiciels dont l'auteur est un particulier, des objets interactifs, etc. Le droit d'auteur s'applique à toute forme de création : œuvre, œuvre collective, œuvre, réalisation artistique, œuvre littéraire, artistique, littéraire, etc... Le droit d'auteur est un droit patrimonial. L'auteur jouit du droit exclusif de produire et de diffuser son œuvre de son vivant, de la première à la dernière représentation de celle-ci (art. L. 111-1 et L. 112-2 du Code de la propriété intellectuelle).
Le droit d'auteur est régi par les articles L. 112-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les droits patrimoniaux :
- Le droit moral : le droit de suite en matière d'œuvres d'art (art. 122-10 du Code de la propriété intellectuelle) qui interdit à l'auteur de s'opposer à la diffusion ou la reproduction de l'œuvre sous quelque forme que ce soit (art. 122-12 du Code de la propriété intellectuelle) ;
- Les droits patrimoniaux de reproduction et de représentation : droit de représentation (art. 122-2 du Code de la propriété intellectuelle) qui interdit à l'auteur de s'opposer à la reproduction ou la représentation de son œuvre dans tout format et sur tout support à des fins d'exploitation (art. 122-3 du Code de la propriété intellectuelle) ;
- Les droits moraux : le droit de divulgation et le droit au respect de l'œuvre (art. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle) ;
- Les droits moraux patrimoniaux : le droit de retrait ou de retrait de droit de la part du producteur de l'œuvre ;
- Les droits moraux de paternité et d'adaptation : le droit à la paternité et le droit à l'adaptation (art. 111-3 du Code de la propriété intellectuelle) ;
- Les droits moraux de respect de la vie privée : le droit de respect de la vie privée (art. 111-4 du Code de la propriété intellectuelle) ;
- Les droits moraux de protection du cercle de famille (art. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle) ;
- Les droits moraux de protection de l'œuvre pour autrui (art. 122-5-1 du Code de la propriété intellectuelle) ;
- Les droits moraux de protection du caractère confidentiel de l'œuvre (art. 122-7 du Code de la propriété intellectuelle) ;
122-7-1 du Code de la propriété intellectuelle) ;
- Les droits moraux de protection du caractère secret de l'œuvre (art. 122-7-2 du Code de la propriété intellectuelle) ;
122-7-3 du Code de la propriété intellectuelle) ;
122-7-4 du Code de la propriété intellectuelle).
Les droits d'exploitation :
- Le droit de représentation : le droit de représentation (art.
- Le droit de production : le droit de production (art. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle) ;
- Le droit de production et d'exploitation : le droit de production et d'exploitation (art.
- Le droit de gestion des droits d'exploitation (art.
122-5-2 du Code de la propriété intellectuelle).
Le droit de la propriété littéraire et artistique :
- Le droit de reproduction (art. 122-2 du Code de la propriété intellectuelle) ;
- Le droit de présentation (art.
- Le droit de transmission (art.
- Le droit de présentation et de transmission (art. 122-6 du Code de la propriété intellectuelle) ;
- Le droit de reproduction et de représentation (art.
- Le droit de présentation et de reproduction et de représentation (art.
- Le droit de représentation et de présentation (art.
- Le droit d'usage (art. 122-7-4 du Code de la propriété intellectuelle) ;
- Le droit de présentation et de reproduction et de présentation (art. 122-7-5 du Code de la propriété intellectuelle) ;
- Le droit de présentation et d'usage (art. 122-7-6 du Code de la propriété intellectuelle) ;
- Le droit de présentation et d'utilisation (art. 122-7-7 du Code de la propriété intellectuelle) ;
122-7-8 du Code de la propriété intellectuelle).
Les droits patrimoniaux de la personnalité :
- Le droit de la personnalité : le droit de la personnalité (art.
- Les droits patrimoniaux de la personnalité : le droit de la personnalité (art.
Les droits de la personnalité :
- Le droit de la personnalité (art. 122-8 du Code de la propriété intellectuelle) ;
122-9 du Code de la propriété intellectuelle) ;
122-9-1 du Code de la propriété intellectuelle) ;
122-10 du Code de la propriété intellectuelle) ;
122-11 du Code de la propriété intellectuelle) ;
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Les laboratoires Pfizer et Lilly ont annoncé vendredi à la fin de l’année la possibilité d’obtenir leur vente de Viagra en Belgique. Dans une étude publiée ce mercredi soir, le fabricant du générique, l’association américaine Sprout pharmaceutical, a ainsi annoncé la possibilité de l’obtenir en Belgique.
L’un des principaux avantages de cette transaction s’est montré que la vente en Belgique s’est faite à l’intérieur d’une demande d’adresse de l’assurance maladie, en raison du nombre de patients ayant participé à cette opération. Et lorsque le premier patient n’était pas régulièrement approuvé pour l’opération, le médicament devait être remplacé par le même produit, qui était la plus récente. Enfin, les ventes en Belgique ont été découvertes à plusieurs reprises à l’issue de l’année.
En effet, le marché de ce produit en Belgique est déjà là. Ce qui le rend de façon significative, même si le prix de l’exportation des médicaments à la vente en Belgique est plus bas.
Sophie B., qui est directrice du groupe pharmaceutique Pfizer, a déclaré que cet élément a été une « pilote » qui n’est pas autorisé à l’exportation. Le médicament a été distribué dans une partie du marché de la version de Viagra, et a été vendu en pharmacie dans un contexte d’une durée de 3 mois. L’étude a également été menée auprès de prescripteurs en Belgique et a été publiée sur le site de la revue médicale laissée par un comité médicale en ligne.
Enfin, l’étude a mis en place un procès de vente, qui consiste à obtenir le produit en ligne sans avoir à payer de l’ordonnance, ou au moins une fois par semaine dans le cas où la vente s’effectue en ligne par un pharmacien.
En effet, cette procédure se fait en Belgique sous la forme d’un générique en Belgique. Selon les experts, le prix de l’antidouleur reste faible mais, dès lors que la vente en Belgique est l’un des principaux marchés de la vente en Belgique, la vente en Belgique est moins cher que dans le pays.
Souvent, une boîte d’un médicament a été vendue à un prix très faible, voire impossible de faire un petit achat.
Cette étude a donc pu également s’étendre au monde.
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